Mentions légales

CGV (Conditions Générales de Vente)

MENTIONS CNIL (Commission nationale de l’informatique et des libertés)

MENTIONS LÉGALES

Ce sont les informations qui vous permettent de nous identifier.

Mentions légales: Identité de l’entreprise J&S ETHNIK

MADAME COLETTE COMLAN, entrepreneur individuel, est en activité depuis le 01-09-2019. Installée à DIJON (21000), elle est spécialisée dans le secteur d’activité des autres commerces de détail sur éventaires et marchés.

Numéro SIREN : 853482230

Numéro SIRET (siège) : 85348223000010

Numéro TVA Intracommunautaire : FR73853482230

Numéro RCS : Dijon A 853 482 230

L’entreprise MADAME COLETTE COMLAN a actuellement domicilié son établissement principal à DIJON (siège social de l’entreprise). C’est l’établissement où sont centralisées l’administration et la direction effective de l’entreprise J&S ETHNIK.

Nom : J&S ETHNIK

Adresse : 13 RUE CHARLES DUMONT 21000 DIJON

N° d’établissement (NIC) : 00010

N° de SIRET : 85348223000010

Téléphone : 06 68 51 80 87

Activité (Code NAF ou APE) : autres commerces de détail sur éventaires et marchés (4789Z)

Mentions légales :identité de l’hébergeur

WordPress.com

Automattic Inc.

60 29th Street #343

San Francisco, CA 94110

United States of America

Mentions légales:droits d’auteur

L’ensemble des éléments présents sur le site js-ethniklothes.com, qu’ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de l’entreprise MADAME COLETTE COMLAN ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. A ce titre, toute reproduction de la marque MADAME COLETTE COMLAN ou de la marque J&S ETHNIK, partielle ou intégrale, est strictement interdite, sauf accord écrit de la part de MADAME COLETTE COMLAN.

Mentions légales:respect de la vie privée

L’ensemble des données à caractère personnel communiquées par le client sur le site js-ethniklothes.com fait l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement et à la livraison des commandes. Ces données sont exclusivement réservées à MADAME COLETTE COMLAN ou à J&S ETHNIK. Conformément à loi « informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant en s’adressant à J&S ETHNIK 13 RUE CHARLES DUMONT 21000 DIJON, ou par email à jsethniklothes@gmail.com

CGV (Conditions Générales de Vente)

Elles vous informent de vos droits et obligations en tant que client lors de la vente de nos produits.

MADAME COLETTE COMLAN se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux commandes préalablement acceptées.

Tout client déclare avoir la capacité juridique conformément aux articles 1124 du Code Civil et L.3342-1 du code de la santé publique pour contracter et utiliser le site conformément aux conditions générales de vente et d’utilisation du site.

Domaine d’application

Ces conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées par le biais du site, et pour toute commande reçues par courrier ou par téléphone et ce quelles que soient par ailleurs les clauses pouvant figurer sur les documents de l’acheteur. Nos conditions générales de vente s’appliquent à la clientèle particulière. MADAME COLETTE COMLAN se réserve le droit de refuser les commandes des professionnels. L’acception intégrale de ces conditions est matérialisée par la signature électronique de l’utilisateur, composée de la validation d’une case à cocher et de la communication de ses coordonnées personnelles et/ou bancaires. De convention expresse, cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties. Sans la signature électronique du client, la commande ne pourra pas être finalisée.

Paiement

Les produits achetés sur le site js-ethniklothes.com sont payables en totalité à la commande. Les règlements s’effectuent par carte bancaire (paiement en ligne sécurisé par Paypal), par virement bancaire, par chèque.

Faute d’un règlement dans les 48 heures passées la date de commande, celle-ci sera annulée de plein droit par MADAME COLETTE COMLAN sans que le client puisse demander une quelconque réparation pour préjudice.

Modes de paiement

– Carte bancaire en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet : le nom du titulaire de la carte, le numéro de carte, sa date d’expiration, ainsi que son code de contrôle situé au dos de la carte (cryptogramme). La totalité du montant de la commande sera débitée de la carte bancaire au jour de la commande. MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK se réserve le droit de suspendre tout traitement de la commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part de la banque du client.

-PayPal (virement, CB) : en sélectionnant cette méthode de paiement, vous serez redirigé vers PayPal. Après avoir entré les informations requises, vous serez redirigés automatiquement sur cette e-boutique afin de terminer votre commande.

-Virement bancaire : nos coordonnées bancaires sont automatiquement communiquées si vous optez pour ce mode de paiement.

-Chèque : à l’ordre de COLETTE COMLAN, à envoyer 13 RUE CHARLES DUMONT 21000 DIJON

Préparation de la commande

La préparation de la commande débute lorsque MADAME COLETTE COMLAN a encaissé le règlement et reçu l’intégralité des éléments nécessaires à la bonne exécution du contrat (coordonnées du client, adresse de livraison…). Tant que la totalité de ces éléments n’aura pas été fournie, la commande ne sera pas traitée. Dans une telle hypothèse, aucun retard de livraison ne pourra être reproché à MADAME COLETTE COMLAN ou à J&S ETHNIK .

Commande

Toute commande ne sera prise en considération qu’après encaissement intégral et sans réserves du paiement et sera confirmée par J&S ETHNIK par email. MADAME COLETTE COMLAN ou à J&S ETHNIK se réserve le droit d’annuler toutes les commandes non conformes ou douteuses, ainsi que celles issues d’un client avec lequel il existerait un quelconque litige. MADAME COLETTE COMLAN s’engage à accepter les commandes effectuées par Internet dans les termes des présentes conditions générales de vente et dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stock accidentelle et pour honorer une commande, MADAME COLETTE COMLAN tentera de se réapprovisionner de produits similaires en termes de prix et de qualité. MADAME COLETTE COMLAN est seule juge en matière d’appréciation de la qualité d’un stock. Dans l’hypothèse où MADAME COLETTE COMLAN ne trouverait pas de stock satisfaisant, elle proposerait soit une offre de remplacement soit un remboursement complet de la commande par re-crédit de la carte de paiement utilisée et ce sans que le client puisse demander une quelconque réparation pour préjudice.

Prix

Les prix des produits, affichés sur le site, sont ceux en vigueur au jour de la commande et sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors le coût du service de livraison. La prestation de service de livraison prend en compte des frais de port qui peuvent varier en fonction du nombre de produits commandés, du pays de livraison et de la nature de la livraison.

Validité des offres

Les produits sont proposés dans la limite de la durée de chaque vente et dans la limite des stocks disponibles. MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK se réserve le droit de fermer toute vente, à tout moment sans avoir à s’en justifier et à fortiori en cas d’épuisement du stock.

Livraison

Envoi des produits par colis postal :

-en France.

-à l’étranger. Indications spécifiques pour les livraisons à l’étranger en appelant le 06 68 51 80 87 ou par email jsethniklothes@gmail.com

Les livraisons hors France métropolitaine et en Corse devront faire l’objet d’un devis spécifique. Des contraintes logistiques ou légales associées à certaines destinations peuvent imposer à MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK de devoir annuler la ou les commandes concernées. Dans une telle hypothèse, MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK procéderait au remboursement de la commande sur le compte de la carte paiement du client.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif. Si ceux-ci dépassent trente (30) jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé, sauf si le dépassement de délai de livraison est dû à une faute ou une inaction de l’acheteur. La commande est livrée à l’adresse de livraison choisie par le client. L’absence de réponse du client pour convenir d’une date de livraison peut impliquer un délai de livraison supérieur aux délais initialement prévus. Si tout ou partie des adresses de livraison s’avèrent inexactes, obligeant MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK à retourner les produits, le client devra en supporter les conséquences (retard de livraison, coût supplémentaire afférent au transport…). Nous prenons toutes les précautions pour que les produits voyagent dans les meilleures conditions. Le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé lors de la signature du bon de livraison par le client. LE CLIENT EST DÈS LORS TENU DE VÉRIFIER ATTENTIVEMENT SES COLIS À LEUR LIVRAISON AFIN D’ÉMETTRE IMMÉDIATEMENT ET PAR ÉCRIT D’ÉVENTUELLES RÉSERVES AUPRÈS DU TRANSPORTEUR. A la livraison, vous pouvez refuser la commande si celle-ci est manifestement non-conforme. Signaler tout problème de livraison à jsethniklothes@gmail.com

Droit de rétractation et politique de remboursement J&S ETHNIK

Politique d’annulation

Vous ne pouvez annuler votre commande que lorsque celle-ci est toujours en état de traitement. Seules les demandes d’annulation faites en respectant notre procédure de retour seront traitées. Nous ne traiterons pas les demandes d’annulation ne respectant pas la procédure décrite au point 6.

Dans le cas où les marchandises sont déjà emballées ou expédiées, vous pouvez toujours annuler la commande en raison d’un changement d’avis ; cependant, les frais de retour seront susceptibles de vous être déduit de votre remboursement. Dans le cas où les marchandises ont déjà été reçues, vous pouvez toujours annuler votre commande en conformité avec notre politique de retour de 14 jours.

Commande en double

Dans le cas où vous avez passé une commande en double ou involontaire suite à une erreur technique ou à un dysfonctionnement informatique, veuillez nous contacter avant l’expédition, et nous allons annuler la commande en double ou involontaire sur demande.

Commande frauduleuse

Nous avons des procédures en place pour détecter tout signe de tests ou commandes frauduleuses. Toutes les commandes frauduleuses seront assujetties à l’annulation immédiate et nous bloquerons ces utilisateurs/visiteurs afin de protéger notre site.

Contrôle de Sécurité

Dans le cadre de nos efforts pour protéger les intérêts de l’acheteur et du vendeur, nous pourrions vous demander de fournir des informations personnelles pour confirmer l’authenticité de votre commande. En tout état de cause, si la procédure ci-dessus n’est pas terminée dans les 5 jours ouvrables dès la réception de votre commande, elle sera automatiquement annulée.

Politique de retour de 14 jours

Vous pouvez exercer le droit de retourner une commande et d’opter pour un remboursement dans les 14 jours après la réception des marchandises, à condition que cette demande soit faite par le biais d’un ticket dans le délai susmentionné. Nous accuserons réception de votre demande et vous informerons de la procédure à suivre pour nous renvoyer les marchandises. Votre/vos commande(s) est/sont éligible(s) à un remboursement diminué des frais de transport pour le retour, comme mentionné dans les conditions précédentes.

Procédure de retour :

a – Les marchandises sont achetées à partir de notre site internet.

b – Un mail est adressé systématiquement à notre service client nous informant de votre demande de retour. Un formulaire de retour vous sera adressé dans un délai de 48h.

c – Les marchandises nous sont renvoyées :

avec le formulaire complété et signé,

avec une copie de votre facture

et avec copie du mail nous informant de votre demande de retour,

par voie postale dans le délai de 14 jours.

d – Les marchandises vous sont renvoyées avec une copie de votre numéro de téléphone, de commande et formulaire d’autorisation de retour (avec la facture).

e – Les marchandises sont neuves et en bon état. Veuillez noter qu’au-delà des 14 jours, les articles ne seront pas considérés comme étant neufs et ne seront pas éligibles à notre politique de retour de 14 jours.

f – Tout article porté pendant des heures et/ou endommagé ne sera pas remboursé.

g – Veuillez noter que tous les accessoires bijoux (boucles d’oreilles, parures, bandeaux cheveux, bracelets, nœuds papillons) ne sont pas couverts par cette politique de retour pour des raisons d’hygiène.

Politique d’annulation et de retour

Une fois que nous aurons reçu votre colis de retour, nous inspecterons le(s) produit(s). Une fois que le(s) produit(s) auront passé la phase d’inspection, un remboursement sera effectué en votre faveur selon notre politique d’Annulation et Retour. Un crédit sera ensuite appliqué sur votre Carte de Crédit ou via la méthode de paiement utilisée pour placer votre commande, suivant dans un délai maximal de 7 jours après réception du colis de retour. Lors du remboursement, vous recevrez un email de confirmation.

Réserve de propriété

Conformément à la loi du 1er mai 1980, les produits livrés au client sont vendus sous réserve de propriété. Le transfert de propriété est subordonné au paiement total du prix des produits par le client, à l’échéance convenue entre les parties. En cas de non-paiement du prix total des marchandises à l’échéance convenue, MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK pourra revendiquer la propriété des produits aux frais et risques du client, nonobstant toute demande de dommages-intérêts du fait du non paiement intégral des produits.

Responsabilité

Tous les textes et photos présentés n’ont qu’une valeur d’information et ne sont en aucun cas contractuels. Les produits vendus par MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au client de vérifier.

Utilisation du site

Le site est disponible sur la base d’un service “en l’état” et n’est accessible qu’en fonction de sa disponibilité. MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK n’est en aucun cas responsable si, en raison des opérations de maintenance du site ou pour des raisons qui lui sont indépendantes, vous ne pouvez accéder au site, ou si cet accès est interrompu, à quelque moment que ce soit, ou si un quelconque défaut, indépendant de sa volonté, empêche de réaliser une opération. MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK ne garantit pas que le site soit exempt de virus informatiques ni d’autres anomalies indépendants de sa volonté.

Liens vers d’autres sites web

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web détenus et administrés par des tiers. MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK ne peut garantir la licéité, l’exactitude, l’exhaustivité et la qualité des informations qui y sont contenues. Toutefois, MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK s’engage à supprimer tout lien vers ces sites tiers dès qu’il aura pris connaissance de leur caractère manifestement illicite, inexact ou inadéquat. La responsabilité de MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK est limitée au contenu affiché sur le site.

Refus d’accès

MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK se réserve le droit de vous refuser l’accès au site, en cas d’utilisation frauduleuse ou contraire aux conditions de vente et d’utilisation, à tout moment et sans préavis.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site et tous les droits de propriété intellectuelle relatifs sont la propriété de MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK, de ses partenaires ou de fournisseurs tiers. Il n’est concédé à l’utilisateur aucun droit sur les contenus protégés et les droits de propriété intellectuelle disponibles sur le site. Toute exploitation illicite de tout ou partie du contenu du site et des droits de propriété intellectuelle relatifs pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Loi et juridiction

En cas de litige, le client s’adressera par priorité à MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK pour trouver une solution amiable. En cas d’échec des négociations, le tribunal de DIJON sera seul compétent pour tout litige provenant de l’application des présentes conditions générales de vente sans exclusion de toute saisine par MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK d’une autre juridiction compétente.

Lien vers la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL)

https://ec.europa.eu/consumers/

Force majeure

MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK ne sera pas responsable de l’inexécution d’une quelconque obligation aux termes des présentes conditions de vente et d’utilisation, si cette inexécution résulte d’un cas de force majeure. Constitue un cas de force majeure, tout événement imprévisible et insurmontable échappant au contrôle de MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK et rendant l’exécution des obligations du contrat impossible.

MENTIONS CNIL

Traitement des données personnelles

Le traitement de vos données personnelles (nom, prénom, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone, âge, n° de siret pour les sociétés) est nécessaire à l’exécution de votre commande. La gestion des relations commerciales de MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK avec ses clients est sécurisée. Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le consommateur dispose d’un droit d’accès et de rectification à propos de toute information nominative le concernant. Ces données personnelles peuvent être transmises par MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK à ses partenaires uniquement dans le cadre du traitement des commandes et/ou sous réserve d’avoir obtenu l’accord préalable du client. Par notre intermédiaire, vous pouvez recevoir des propositions d’autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous en informer par email : jsethniklothes@gmail.com

Utilisation de Cookies

MADAME COLETTE COMLAN ou J&S ETHNIK implante un cookie sur votre ordinateur. Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre Site et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite (nature des données stockées dans le cookie). Ainsi, vous n’aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de les saisir à nouveau. Nous pourrons les consulter lors de vos prochaines visites. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 180 jours.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur Internet.

Enfin, après avoir pris connaissance de nos mentions légales , passez votre commande au plus vite sur notre boutique.

Par ailleurs, la créatrice est membre d’une association , pour la rencontrer, suivez sur

instagram: @associationcreartsdijon

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